Arrêté du 23 novembre 2004 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art

JORF n°280 du 2 décembre 2004

Dernière mise à jour des données de ce texte : 03 décembre 2004

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Annexes


Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 23 décembre 2004, au prix de 2,40 EUR, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.