Annexes
A modifié les dispositions suivantes
- Modifie Arrêté du 7 juillet 1987 - art. Annexes (M)
- Modifie Arrêté du 16 juillet 1987 - art. Annexes (M)
- Modifie Arrêté du 17 juillet 1987 - art. Annexes (M)
- Modifie Arrêté du 16 juillet 1991 - art. Annexes (M)
- Modifie Arrêté du 11 juillet 1996 - art. Annexes (M)
- Modifie Arrêté du 27 août 1998 - art. Annexes (M)
- Modifie Arrêté du 30 juillet 1998 - art. Annexes (M)
- Modifie Arrêté du 31 mai 2000 - art. Annexe (M)
- Modifie Arrêté du 5 juillet 2001 - art. Annexes (M)
- Modifie Arrêté du 9 juillet 2002 - art. Annexes (M)
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 2 octobre 2003, au prix de 2,30 EUR, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.