Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art

JORF n°185 du 12 août 2003

En vigueur depuis le 12/08/2003En vigueur depuis le 12 août 2003

Dernière mise à jour des données de ce texte : 12 août 2003

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Article 1

Version en vigueur du 12/08/2003 au 31/08/2026Version en vigueur du 12 août 2003 au 31 août 2026

Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1


L'annexe 2 de l'arrêté du 7 juillet 1987 susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.
L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 7 juillet 1987 précité.