L'annexe 2 de l'arrêté du 16 juillet 1991 susvisé est remplacée par l'annexe 7 du présent arrêté.
L'annexe 8 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 16 juillet 1991 précité.
Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art
Dernière mise à jour des données de ce texte : 12 août 2003