Arrêté du 17 août 2020 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés

JORF n°0222 du 11 septembre 2020

En vigueur depuis le 19/01/2025En vigueur depuis le 19 janvier 2025

Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 janvier 2025

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Article 1

Version en vigueur depuis le 19/01/2025Version en vigueur depuis le 19 janvier 2025

Modifié par Arrêté du 9 janvier 2025 - art. 1

Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur des transports ferroviaires et fluviaux et des ports, comprend les entités suivantes :

I. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères :

1° La direction ;

2° Cinq départements techniques :

- le département agréments outils tapis ;

- le département installations de transport par câbles ;

- le département tramways et matériels roulants ;

- le département métros et systèmes ferroviaires ;

- le département transports routiers automatisés ;

3° Deux groupes :

- le groupe automatismes contrôle-commande ;

- le groupe mécanique ;

4° Le secrétariat général ;

5° Le pôle communication documentation archives ;

6° La mission qualité-audit.

II. - Les implantations territoriales :

- le bureau Sud-Est, implanté à Saint-Martin-d'Hères ;

- le bureau Sud-Ouest, implanté à Tarbes ;

- le bureau Nord-Est, implanté à Besançon ;

- le bureau Alpes du Sud, implanté à Gap ;

- le bureau Savoie, implanté à Chambéry ;

- le bureau Haute-Savoie, implanté à Bonneville ;

- le bureau Nord-Ouest, implanté à Paris.