Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre

JORF n°117 du 21 mai 1998

En vigueur depuis le 14/04/2007En vigueur depuis le 14 avril 2007

Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 janvier 2025

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Article 2

Version en vigueur depuis le 14/04/2007Version en vigueur depuis le 14 avril 2007

Modifié par Arrêté du 12 mars 2007 - art. 3

Art. 2. - Le premier collège comprend :

- les enseignants des cours de premier cycle ;

- les enseignants du deuxième cycle, de la classe préparatoire et les responsables de séminaires de troisième cycle.