Arrêté du 13 mai 2024 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique

JORF n°0123 du 29 mai 2024

En vigueur depuis le 21/06/2025En vigueur depuis le 21 juin 2025

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 juin 2025

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ANNEXE VIII

RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES


Hôpital spécialisé des armées Desgenettes.

Adresse : 108 boulevard Pinel, 69275 Lyon Cedex 3.


Années 2024 - 2029


1. Eléments pris en compte pour le schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique).

1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique

1.1.1. Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées


Médecine - Chirurgie - Obstétrique

Médecine, uniquement en consultation externe pour expertise

Chirurgie, uniquement en consultation externe pour expertise


Soins de suite et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation

Soins de suite et de réadaptation-Soins polyvalents

Soins médicaux et de réadaptation-Affections de l'appareil locomoteur

Soins de suite et de réadaptation-Affections cardio-vasculaires

Soins médicaux et de réadaptation-Affections respiratoires


Psychiatrie, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation

Mention " psychiatrie de l'adulte "

1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire


Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation

Soins de suite et de réadaptation-Affections du système nerveux-Adulte


1.2. Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique, nécessaires au soutien médical des forces armées


ÉQUIPEMENT

NOMBRE À TITRE INDICATIF

Etat néant


2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique), nécessaires au soutien médical des forces armées


Etat néant


3. Activités spécifiques et partenariats


Etat néant