Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine 3 000 et du brevet de capitaine 3 000

JORF n°0099 du 27 avril 2016

En vigueur depuis le 11/01/2024En vigueur depuis le 11 janvier 2024

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 janvier 2024

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Annexes II et III

Version en vigueur depuis le 11/01/2024Version en vigueur depuis le 11 janvier 2024

Modifié par Arrêté du 20 décembre 2023 - art. 7

(1) Les annexes II et III peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr

Conformément à l'article 7 de l'arrêté du 20 décembre 2023 (NOR : PRMM2335116A) :

A l'annexe II, le renvoi (*) de la partie " Horaires d'enseignement " est remplacé par les dispositions suivantes :

" (*) Suivant le candidat-cas d'un titulaire du CFBS, du CQALI, du CAEERS, de l'attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine, de l'ECDIS et du CGO acquis en formation “ officier chef de quart passerelle ”, en cours de validité. "