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Chapitre Ier : L'Université Grenoble Alpes (Articles 1 à 4)
Chapitre II : Dispositions transitoires (Article 8)
ABROGÉ
Article 5ABROGÉ
Article 6ABROGÉ
Article 7- Article 8
ABROGÉ
Article 9ABROGÉ
Article 10ABROGÉ
Article 11
ABROGÉChapitre III : Etablissements-composantes
ABROGÉChapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation
Annexe (Articles Préambule à 84)
STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES " (Articles Préambule à 84)
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA (Articles 1 à 5)
Titre II : STRUCTURES DE L'UGA (Articles 6 à 18)
Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA (Articles 19 à 72)
Chapitre Ier : Le statut du président (Articles 20 à 39)
Section I : La présidence de l'UGA (Articles 20 à 23)
Section II : Les attributions du président de l'UGA (Articles 24 à 25)
Section III : L'équipe présidentielle (Articles 26 à 31)
Section IV : Les vice-présidences (Articles 32 à 37)
Section V : Le bureau (Article 38)
Section VI : Le directoire de l'UGA (Article 39)
Chapitre II : Les conseils centraux (Articles 40 à 54)
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA (Articles 55 à 60)
Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C) (Articles 61 à 71)
Chapitre V : Relations entre composantes (Article 72)
Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA (Articles 73 à 77)
Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS (Articles 78 à 82)
Chapitre Ier : Fonctionnement des instances (Articles 78 à 80)
Section unique : Les dispositions communes aux conseils centraux (Articles 78 à 80)
Paragraphe I : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux (Article 78)
Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux (Article 79)
Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux (Article 80)
Chapitre II : Organisation des élections (Articles 81 à 82)
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (Articles 83 à 84)
- Article 83
- Article 84
ABROGÉ
Article 85ABROGÉ
Article 86
Annexe
Article 83
Version en vigueur depuis le 12/11/2023Version en vigueur depuis le 12 novembre 2023
La modification des statuts
La modification des présents statuts peut être proposée par le président de l'UGA ou le tiers des membres en exercice du conseil d'administration.
Elle est adoptée à la majorité absolue des membres en exercice du conseil d'administration dans les conditions fixées par l'article L. 711-7 du code de l'éducation et après avis des composantes académiques. L'avis des établissements-composantes est conforme pour les modifications des dispositions des statuts qui les concernent. Les modifications des statuts sont approuvées par décret.