Chapitre Ier : L'Université Clermont Auvergne (Articles 1 à 3)
ABROGÉChapitre II : Dispositions transitoires
ABROGÉChapitre III : Clermont Auvergne INP
ABROGÉChapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation
Annexe (Articles Préambule à Annexe 1)
STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " (Articles Préambule à Annexe 1)
Titre IER : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UCA (Articles 1 à 4)
Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCA (Articles 5 à 47)
Chapitre Ier : La présidence de l'UCA (Articles 6 à 19)
Chapitre II : Les conseils centraux (Articles 20 à 35)
Section 1 : Le conseil d'administration (CA) (Articles 20 à 22)
Section 2 : Le conseil de la recherche (CR) (Articles 23 à 25)
Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire (CFVU) (Articles 26 à 28)
Section 4 : Le conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs (CP2E) (Articles 29 à 31)
Section 5 : Dispositions communes relatives aux élections et au fonctionnement des conseils centraux (Articles 32 à 35)
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UCA (Articles 36 à 47)
Titre III : STRUCTURES DE L'UCA (Articles 48 à 69)
Titre IV : COORDINATION TERRITORIALE (Article 70)
Titre V : TERME DE L'EXPÉRIMENTATION (Articles 71 à 74)
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Articles 75 à 76)
Annexe (Article Annexe 1)
Article 62
Version en vigueur depuis le 09/12/2020Version en vigueur depuis le 09 décembre 2020
Bureau des instituts
Chaque institut est doté d'un bureau, composé comme suit :
-les directeurs de composantes, d'unités de recherche et d'écoles doctorales ;
-des représentants étudiants élus par et parmi les élus étudiants aux conseils de gestion des composantes, conseils de laboratoires et écoles doctorales relevant de l'institut ;
-des représentants BIATSS élus par et parmi les élus BIATSS aux conseils des composantes et des structures de recherche relevant de l'institut.
Le bureau peut également intégrer des personnalités extérieures.
La répartition des sièges au sein du bureau est déterminée par les statuts de chaque institut.
Le bureau de l'institut se réunit au moins quatre fois par an.