Arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace

JORF n°0282 du 6 décembre 2014

En vigueur depuis le 07/08/2023En vigueur depuis le 07 août 2023

Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 août 2023

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Article 39

Version en vigueur depuis le 07/08/2023Version en vigueur depuis le 07 août 2023

Modifié par Arrêté du 28 juillet 2023 - art. 23

Seuls les élèves ingénieurs et les étudiants des masters peuvent être admis à redoubler. Sauf pour raisons graves de santé, un élève ne peut bénéficier qu'une seule fois dans sa scolarité à l'institut d'une décision de redoublement.