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Annexe
Annexe
Annexe
Chapitre Ier : Généralités SAP.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente
Chapitre II : Exigences applicables aux autorités
Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics SAP.ORG.100 - Généralités
Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics
Chapitre V : Démonstration de missions d'Etat SAP.DME.005 - Champ d'application
Chapitre 1er : Formation initiale
Chapitre 2 : Formation de maintien de compétences
Chapitre 1er : Formation initiale
Chapitre 2 : Formation de maintien de compétences
Annexe
Chapitre Ier : Généralités SAPA.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente
Chapitre II : Exigences applicables aux autorités
Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.ORG.100 - Généralités
Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord
Chapitre V : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur SAPA.INT.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur
Chapitre VI : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation SAPA.AE.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation
Chapitre 1er : Formation théorique
Chapitre 2 : Formation pratique Module unique - Observation d'un spectacle public
Annexe
Article 1
A modifié les dispositions suivantes
- Modifie Arrêté du 10 novembre 2021 - art. 10 (M)
- Modifie Arrêté du 10 novembre 2021 - art. 2 (V)
- Modifie Arrêté du 10 novembre 2021 - art. 3 (V)
- Modifie Arrêté du 10 novembre 2021 - art. 4 (V)
- Modifie Arrêté du 10 novembre 2021 - art. 5 (V)
- Modifie Arrêté du 10 novembre 2021 - art. 6 (V)
- Modifie Arrêté du 10 novembre 2021 - art. 8 (V)