Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur du 29/03/2023 au 21/08/2025En vigueur du 29 mars 2023 au 21 août 2025

Dernière mise à jour des données de ce texte : 17 juillet 2026

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Identité du navire

Numéro OMI

Période d'année civile pour laquelle les données sont communiquées

Date du début de la période (jj/mm/aaaa)

Date de la fin de la période (jj/mm/aaaa)

Caractéristiques techniques du navire

Type de navire, tel que défini à l'article 213-6.02 du présent chapitre ou autre (à spécifier)

Jauge brute (*)

Jauge nette (**)

Port en lourd (***)

Puissance de sortie (puissance nominale) (****) du moteur principal et des moteurs auxiliaires alternatifs à combustion interne d'une puissance supérieure à 130 kW (à indiquer en kW)

EEDI (s'il y a lieu)

Cote glace (Annexe 213-0.A.1).

Consommation de fuel-oil, par type de fuel-oil (Annexe 213-0.A.1), en tonnes, et méthodes utilisées pour recueillir les données relatives à la consommation de fuel-oil

Distance parcourue

Heures pendant lesquelles le navire fait route


(*) La jauge brute devrait être calculée conformément à la Convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires.

(**) La jauge nette devrait être calculée conformément à la Convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires. Inscrire la mention S.O. si les renseignements demandés sont sans objet

(***) Le port en lourd désigne la différence, exprimée en tonnes, entre le déplacement du navire dans une eau de densité relative égale à 1 025 kg/m3 au tirant d'eau à la ligne de charge d'été et le déplacement lège du navire. Le tirant d'eau à la ligne de charge d'été devrait correspondre au tirant d'eau d'été maximal qui est indiqué dans le manuel de stabilité approuvé par l'Administration ou un organisme reconnu par elle.

(****) Puissance nominale désigne la puissance nominale maximale continue spécifiée sur la plaque d'identification du moteur.