Arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités aquatiques », au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » et relatif à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux d'enseignement supérieur

JORF n°0109 du 12 mai 2010

En vigueur depuis le 01/08/2022En vigueur depuis le 01 août 2022

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 août 2022

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Annexe I

Version en vigueur depuis le 01/08/2022Version en vigueur depuis le 01 août 2022

Modifié par Arrêté du 1er juillet 2022 - art. 1

Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?pid_bo=24174

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 4 novembre 2021, l'annexe I du présent arrêté est complétée par la disposition suivante :

" - triathlon créée par arrêté en date du 15 décembre 2006. "

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 1er juillet 2022 (NOR : SPOV2220854A), l'annexe I du présent arrêté est complétée par un alinéa ainsi rédigé :

"-mention “ triathlon et disciplines enchaînées ” créée par arrêté en date du 23 novembre 2021. "