Voir le sommaire du texte consolidé
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Information et documentation (Articles 4 à 15)
Section 1 : Documents diffusés par l'Etablissement public de sécurité ferroviaire (Articles 4 à 5)
Section 2 : Documentation des gestionnaires d'infrastructure (Article 12)
ABROGÉ
Article 6ABROGÉ
Article 7ABROGÉ
Article 8ABROGÉ
Article 9ABROGÉ
Article 10ABROGÉ
Article 11- Article 12
Section 3 : Transmission d'informations et communication entre acteurs du système ferroviaire (Articles 13 à 15)
Chapitre III : Exigences relatives à l'exploitation (Articles 17 à 30)
Chapitre IV : Règles relatives aux éléments du système ferroviaire (Articles 31 à 44)
Chapitre V : Gestion des risques et des situations d'urgence (Articles 45 à 48)
Chapitre VI : Dispositions transitoires et finales (Articles 49 à 51)
Annexe
Article 21
Version en vigueur depuis le 20/12/2021Version en vigueur depuis le 20 décembre 2021
Le train ne doit pas circuler avec plus de trois minutes d'avance sur l'horaire prévu, sauf cas particulier précisé dans la documentation d'exploitation.