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Titre Ier : GÉNÉRALITÉS (Articles 1 à 7)
Titre II : PRÉCISIONS SUR L'EXPRESSION DES EXIGENCES DE PERFORMANCE ÉNERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE (Articles 8 à 18)
Titre III : CARACTÉRISTIQUES THERMIQUES ET EXIGENCES DE MOYENS (PAR ÉLÉMENT) (Articles 19 à 40)
Chapitre VII : VÉRIFICATION DE LA PERFORMANCE APRÈS TRAVAUX (Articles 19 à 20)
Chapitre VIII : ISOLATION THERMIQUE (Articles 21 à 22)
Chapitre IX : ACCÈS A L'ÉCLAIRAGE NATUREL (Article 23)
Chapitre X : CONFORT D'ÉTÉ (Articles 24 à 25)
Chapitre XI : CONSOMMATIONS D'ÉNERGIE (Articles 26 à 28)
Chapitre XII : CHAUFFAGE ET REFROIDISSEMENT (Articles 29 à 34)
Chapitre XIII : ÉCLAIRAGE (Articles 35 à 38)
Chapitre XIV : VENTILATION (Articles 39 à 40)
Titre IV : PROPOSITION DE MODES D'APPLICATION SIMPLIFIÉS EN MAISON INDIVIDUELLE (Articles 41 à 42)
Titre V : CAS PARTICULIERS (Articles 43 à 44-2)
Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 45 à 52)
Annexe (Article Annexes)
Article 39
Version en vigueur depuis le 01/01/2022Version en vigueur depuis le 01 janvier 2022
Dans le cas des bâtiments ou parties de bâtiment à usage autre que d'habitation, la ventilation des locaux ou groupes de locaux ayant des occupations ou des usages nettement différents est assurée par des systèmes indépendants.