Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale

JORF n°0083 du 8 avril 2021

En vigueur depuis le 09/04/2021En vigueur depuis le 09 avril 2021

Dernière mise à jour des données de ce texte : 27 décembre 2024

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Article 2

Version en vigueur depuis le 09/04/2021Version en vigueur depuis le 09 avril 2021


Les données recueillies au cours d'un examen d'aptitude médicale sont exprimées par la formule dite profil médical. Ce profil médical rassemble sept rubriques, chacune identifiée par un sigle et affectée d'un coefficient variable.
Les sigles correspondent respectivement :
S : à la ceinture scapulaire et aux membres supérieurs ;
I : à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs ;
G : à l'état général ;
Y : aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu) ;
C : au sens chromatique ;
O : aux oreilles et à l'audition ;
P : au psychisme.
Le choix du sigle dépend de la localisation de la région anatomique ou de l'organe examiné, de la nature de l'affection ou de l'anomalie constatée. Toutefois, l'appréciation de l'état général (G) ne se limite pas à la complexion ou à la robustesse physique générale définie en annexe I. Toute affection, évolutive ou non, peut influer sur le coefficient attribué au sigle G dès lors qu'elle est susceptible de retentir sur l'organisme dans son ensemble par des complications ou une diminution de la résistance et de l'activité du sujet.
Le profil médical est établi à l'aide du schéma suivant, sur lequel les coefficients sont portés en dessous du sigle correspondant :


S

I

G

Y

C

O

P