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Titre Ier : SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'AVION » (Articles 2 à 3)
Titre II : SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'HÉLICOPTÈRE » (Articles 4 à 5)
Titre III : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE AUTOMOBILE » (Articles 6 à 7)
Titre IV : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE NAVALE » (Articles 8 à 9)
Titre IV : SPÉCIALITÉ « TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION- PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION » (Articles 10 à 14)
Annexe
Article 14
Version en vigueur depuis le 01/01/2022Version en vigueur depuis le 01 janvier 2022
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.