Article 13 - Arrêté du 25 novembre 2020 fixant la nature et le programme des épreuves des concours externes et internes ouverts par spécialité pour le recrutement d'inspecteurs des douanes et droits indirects - Légifrance

Arrêté du 25 novembre 2020 fixant la nature et le programme des épreuves des concours externes et internes ouverts par spécialité pour le recrutement d'inspecteurs des douanes et droits indirects

JORF n°0289 du 29 novembre 2020

Dernière mise à jour des données de ce texte : 08 juillet 2025

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Titre Ier : SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'AVION » (Articles 2 à 3)
- Chapitre Ier : (Article 2)
  - Article 2
- Chapitre II : (Article 3)
  - Article 3
Titre II : SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'HÉLICOPTÈRE » (Articles 4 à 5)
- Chapitre Ier : (Article 4)
  - Article 4
- Chapitre II : (Article 5)
  - Article 5
Titre III : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE AUTOMOBILE » (Articles 6 à 7)
- Chapitre Ier : (Article 6)
  - Article 6
- Chapitre II : (Article 7)
  - Article 7
Titre IV : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE NAVALE » (Articles 8 à 9)
- Chapitre Ier : (Article 8)
  - Article 8
- Chapitre II : (Article 9)
  - Article 9
Titre IV : SPÉCIALITÉ « TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION- PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION » (Articles 10 à 14)
- Chapitre Ier : (Article 10)
  - Article 10
- Chapitre II : (Articles 11 à 14)
Annexe
- Article

Article 13

A modifié les dispositions suivantes

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