Arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche

JORF n°0152 du 1 juillet 2008

En vigueur depuis le 28/12/2019En vigueur depuis le 28 décembre 2019

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 juin 2023

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Article 1

Version en vigueur depuis le 28/12/2019Version en vigueur depuis le 28 décembre 2019

Modifié par Arrêté du 20 décembre 2019 - art. 2

La direction générale de l'enseignement et de la recherche comprend, les services et sous-directions suivants :

1. Le service de l'enseignement technique composé de :

1.1. La sous-direction des politiques de formation et d'éducation.

1.2. La sous-direction des établissements, des dotations et des compétences.

2. Le service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation composé de :

2.1. La sous-direction de l'enseignement supérieur.

2.2. La sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales.