Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

JORF n°0153 du 2 juillet 2016

En vigueur depuis le 05/12/2019En vigueur depuis le 05 décembre 2019

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2024

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Annexes

Version en vigueur du 05/12/2019 au 01/12/2026Version en vigueur du 05 décembre 2019 au 01 décembre 2026

Abrogé par Arrêté du 21 juin 2024 - art. 2
Modifié par Arrêté du 22 novembre 2019 - art. 1

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Modification de l'annexe III publiée dans le Journal officiel n° 141 du 17 juin 2017 (texte n° 38) : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000034951397

Modifications des annexes I à IV, VI et VII publiées dans le Journal officiel n° 81 du 7 avril 2018 (texte n° 30) :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036775421

Modification de l'annexe VI " dispenses et équivalences " publiée dans le Journal officiel n° 0281 du 4 décembre 2019 (texte n° 51) :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039447121