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Titre Ier : DÉFINITIONS (Article 2)
Titre II : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFÉRENTES MÉTHODES D'INTERVENTION EN MILIEU AQUATIQUE (Articles 3 à 20)
Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires (Articles 3 à 4)
Chapitre II : Durées d'intervention (Articles 5 à 7)
Chapitre III : Procédures et moyens de décompression (Articles 8 à 10)
Chapitre IV : Procédures d'intervention et procédures de secours (Articles 11 à 18)
Chapitre V : Equipements communs aux procédures et méthodes d'intervention (Articles 19 à 20)
Titre III : SPÉCIFICITÉS DES MÉTHODES D'INTERVENTION EN MILIEU HYPERBARE (Articles 21 à 35)
Chapitre Ier : Intervention en scaphandre autonome en circuit ouvert (Articles 22 à 25)
Chapitre II : Intervention au narguilé (Article 26)
Chapitre III : Interventions en scaphandre autonome en circuit fermé ou semi-fermé (Articles 27 à 30)
Chapitre IV : Interventions en apnée (Articles 31 à 34)
Chapitre V : Cas des interventions réalisées selon d'autres méthodes (Article 35)
Titre IV : REMPLISSAGE DE BLOCS - FABRICATION ET ANALYSE DES MÉLANGES RESPIRATOIRES (Articles 36 à 41)
Titre V : RÉCAPITULATIF DES INFORMATIONS À MENTIONNER DANS LE MANUEL DE SÉCURITÉ HYPERBARE (Article 42)
Titre VI : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES (Articles 43 à 45)
Article 38
Version en vigueur depuis le 01/07/2019Version en vigueur depuis le 01 juillet 2019
En application de l'article R. 4461-23 du code du travail, l'employeur définit, dans le manuel de sécurité hyperbare, la procédure de vérification de la composition des gaz respiratoires, à mettre en œuvre avant chaque intervention. Le chef d'opération hyperbare consigne le résultat de ces analyses dans la fiche de sécurité.