Arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense

En vigueur depuis le 08/02/2019En vigueur depuis le 08 février 2019

Dernière mise à jour des données de ce texte : 08 février 2021

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Article 16 bis

Version en vigueur depuis le 08/02/2019Version en vigueur depuis le 08 février 2019

Modifié par Décret n°2019-77 du 5 février 2019 - art. 3 (V)

L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté.

L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.


Le présent arrêté et ses annexes sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet 1996.