Voir le sommaire du texte consolidé
Chapitre Ier : Enveloppe du bâtiment, parois opaques. (Articles 2 à 7)
Chapitre II : Enveloppe du bâtiment - Parois vitrées. (Articles 8 à 15)
Chapitre III : Chauffage. (Articles 16 à 27)
Chapitre IV : Eau chaude sanitaire. (Articles 28 à 29)
Chapitre V : Refroidissement. (Articles 30 à 35)
Chapitre VI : Ventilation. (Articles 36 à 40)
Chapitre VII : Eclairage des locaux. (Articles 41 à 46)
Chapitre VIII : Energies renouvelables. (Articles 47 à 52)
Annexes (Articles ANNEXE I à ANNEXE III)
Définitions (Article ANNEXE I)
Définitions et modalités de calcul de la résistance thermique (Article ANNEXE II)
Prise en compte de la résistance thermique additionnelle d'une fermeture dans le calcul de la performance d'une paroi vitrée (Article ANNEXE III)
PRISE EN COMPTE DE LA RÉSISTANCE THERMIQUE ADDITIONNELLE D'UNE FERMETURE DANS LE CALCUL DE LA PERFORMANCE D'UNE PAROI VITRÉE.
Article 41
Version en vigueur depuis le 01/01/2018Version en vigueur depuis le 01 janvier 2018
Les installations d'éclairage, comprenant l'ensemble des réseaux électriques et des luminaires, remplacées ou installées sont soumises aux articles 43 à 48.