Arrêté du 16 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité « procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance

JORF n°0180 du 4 août 2012

En vigueur depuis le 01/01/2018En vigueur depuis le 01 janvier 2018

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2018

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Annexe II c

Version en vigueur depuis le 01/01/2018Version en vigueur depuis le 01 janvier 2018

Modifié par Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 5
Modifié par Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 6

Le présent arrêté et ses annexes II b, II c, II d et II e seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site : http://www.education.gouv.fr.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.