Article Annexe II
Abrogé par Arrêté du 25 septembre 2023 - art. 1
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES ESPÈCES D'OISEAUX RÉPUTÉS ÉLEVÉS DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE ET POUVANT À CE TITRE BÉNÉFICIER DE DÉROGATION À L'INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS
| ORDRES | ESPÈCES RÉPUTÉES ÉLEVÉES DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE et pouvant à ce titre bénéficier de dérogation vis-à-vis de l'interdiction des rassemblements |
|---|---|
| Apodiformes | Colibris. |
| Columbiformes | Toutes espèces (y compris par dérogation les pigeons voyageurs et pigeons de sport). |
| Cuculiformes | Toutes espèces. |
| Galliformes | Cailles peintes de Chine et cailles du Japon. |
| Passériformes | Toutes espèces. |
| Piciformes | Toucans. |
| Psittaciformes | Toutes espèces. |