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Titre Ier : ADMISSION À l'ENSTA (Articles 2 à 20)
Chapitre Ier : Admission en cycle ingénieur (Articles 2 à 8)
Chapitre II : Admission en formation de master (Articles 9 à 13)
Chapitre III : Admission en formation doctorale (Article 14)
Chapitre IV : Admission en formations de spécialisation (Articles 15 à 17)
Chapitre V : Admission en qualité d'auditeur (Articles 18 à 20)
Titre II : ENSEIGNEMENTS (Articles 21 à 28)
Titre III : SANCTION DES ÉTUDES (Articles 29 à 48)
Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs (Articles 29 à 30)
Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation (Articles 31 à 35)
Chapitre III : Décision du jury (Articles 36 à 41)
Chapitre IV : Diplômes (Articles 42 à 48)
Titre IV : MESURES DIVERSES (Articles 49 à 53)
Article 40
Version en vigueur depuis le 06/08/2015Version en vigueur depuis le 06 août 2015
Les étudiants qui ont satisfait à l'ensemble des obligations pour une période d'année d'études donnée sont automatiquement admis à poursuivre leur scolarité ou proposés pour la délivrance du diplôme préparé.
La validation des études effectuées dans le cadre d'une validation des acquis de l'expérience est définie par les textes en vigueur et le règlement de scolarité.