Arrêté du 9 février 2001 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche

JORF n°39 du 15 février 2001

En vigueur depuis le 16/02/2001En vigueur depuis le 16 février 2001

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2020

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Article 3

Version en vigueur depuis le 16/02/2001Version en vigueur depuis le 16 février 2001

Les représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, sont :

a) Au titre du I de l'article 1er
de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé

Olivier Adam (CFDT).

Isabel Fernandez (CFDT).

Henri Serne (CFDT).

Eric Hugot (CGT).

Robert Noumen (CGT).

Alain Roques (CGT).

François Charpentier (FEN).

Patrice Gadelle (FEN).

Daniel Kuri (FEN).

Michel Bonte (FSU).

Chantal Chantoiseau (FSU).

Danièle Patinet (FSU).

Olivier Fraysse (FO).

b) Au titre du II de l'article 1er

de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé

Jeanne Grosclaude (CFDT).

Françoise Cavaille (FSU).