Arrêté du 13 décembre 2005 portant création d'un certificat de spécialisation "animation et maintien de l'autonomie" associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

JORF n°296 du 21 décembre 2005

En vigueur depuis le 07/04/2013En vigueur depuis le 07 avril 2013

Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 avril 2013

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Annexe II

Version en vigueur depuis le 07/04/2013Version en vigueur depuis le 07 avril 2013

Modifié par Arrêté du 11 décembre 2012 - art. 4

Annexe non reproduite


Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique (service abonnements), BP 750, 60732 Sainte-Geneviève Cedex, et au Bulletin officiel santé, protection sociale et solidarité.