Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000

JORF n°32 du 7 février 2002

En vigueur depuis le 08/02/2002En vigueur depuis le 08 février 2002

Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 août 2016

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Article 1

Version en vigueur depuis le 08/02/2002Version en vigueur depuis le 08 février 2002


Les types d'habitats naturels d'intérêt communautaire justifiant la désignation de zones spéciales de conservation figurent à l'annexe I du présent arrêté avec mention des habitats naturels prioritaires (P) et des régions biogéographiques concernées.