Article Annexe VIII - Arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments autres que ceux concernés par l'article 2 du décret du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions

Annexe VIII

Version en vigueur depuis le 25/12/2014Version en vigueur depuis le 25 décembre 2014

Modifié par ARRÊTÉ du 11 décembre 2014 - art. 4

COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES

Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cep_max et du Bbiomax déterminés dans les articles 11 et 12 du présent arrêté.
Concernant le contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid, il figure en annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Si le contenu CO₂ d'un réseau de chaleur ou de froid existant ne figure pas dans l'annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, la modulation M_CGES relative au contenu en CO₂ des réseaux de chaleur et de froid, dans le cas où ce bâtiment est relié à ce réseau de chaleur ou de froid, est égale à 0.

I. - Etablissement pour personnes âgées et établissement pour personnes âgées dépendantes

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'annexe II de l'arrêté du 11 décembre 2014, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, accessible à l'adresse suivante : https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0028236&reqId=8e64f786-3422-4e96-b861-3661f0934af2&pos=1.

II. - Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche

1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	55	100

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	0,9	1,1	1,1	0,9	1	1	1,2	1,2

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,3	0,5

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	1,3	1,6

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,1	1	1	1	0,9	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	0,9	1,1	1,1	1	1	1	1,2	1,2

Le coefficient M_caltde modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0

Le coefficient M_cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50< contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100< contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie

1. Hôtels 0 et 1 étoile (partie nuit)

1.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	75	85

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,2	1	1	1	1,2	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

1.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2	2,2

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1	1	1	1	1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50< contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 ≤ contenu CO₂ ≤ 100	100 ≤ contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

2. Hôtel 2 étoiles (partie nuit)

2.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	95	100

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	0,9	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	1,1	0,9

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

2.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_maxselon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,6	2,7

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	1,1	0,9

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,3	0,2	0,1	0

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

3. Hôtel 3 étoiles (partie nuit)

3.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	75	85

Le coefficient M_bgéo de modulation du B_biomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	0,9	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,1	1	1	1	1,1	0,9

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

3.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,2	2,5

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,2	1	1	1	1	1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud+ M_cGESfroid/ 2

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100< contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
McGES	0,3	0,2	0,1	0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

4. Hôtels 4 et 5 étoiles (partie nuit)

4.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	75	85

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,4	1,2	1,1	1	1	0,9	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	1,1	0,9

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

4.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,1	2,2

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,2	1	1	1	1	1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid /2}

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 ≤ contenu CO₂ ≤ 100	100 ≤ contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 ≤ contenu CO₂ ≤ 100	100 ≤ contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO2 ≤ 50	50 < contenu CO2 ≤ 100	100 < contenu CO2 ≤ 150	Contenu CO2 > 150
M_cGES	0,3	0,2	0,1	0

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurfde modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

5. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

5.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	110	140

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,2	1	1	1	1,2	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

5.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	3,3	4

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

5. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

5.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	110	165

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1,1	1	0,9	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,2	1	1	1	1,2	0,9

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

5.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient Mctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	3	4,1

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1	0,9

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration

1. Restauration commerciale en continue - 18 h/j 7j/7

1.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	140	240

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1,1	1	0,9	0,9	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,1	1	1	1	1,2	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

1.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	6,8	10

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,2	1,1

Le coefficient M_caltde modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

2. Restauration - 1 repas/jour, 5j/7

2.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	65	100

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,4	1,2	1,1	1	0,9	0,7	0,6

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	0,9	1,1	1,1	0,9	1	0,9	1,2	1,1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,3	0,6

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,2

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	3,6	5

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	0,9

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,1

Le coefficient M_csurfde modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

3. Restauration - 2 repas/jour, 6j/7

3.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	110	180

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	0,9	0,8	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,2	1	1	1	1,2	1,1

Le coefficient M_balt de modulation du B_biomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

3.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	6	8,2

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

Le coefficient M_csurfde modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

4. Restauration - 2 repas/jour, 7j/7

4.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	125	200

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	0,9	0,8	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,2	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

4.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_maxselon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
_Mctype	6,6	9,2

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

Le coefficient M_csurfde modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

5. Restauration scolaire - 1 repas/jour, 5j/7

5.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	50	60

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,4	1,2	1,1	1	0,9	0,8	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1	1	1	1,2	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,5

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

5.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	1,7	2,2

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_maxselon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

6. Restauration scolaire - 3 repas/jour, 5 j/7

6.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	75	85

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,1	1	1	0,9	0,9	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,3	1,2	1	1	1	1,2	1,1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

6.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,6	3,2

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	140	250

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1	1	1	0,9	0,9	0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	0,9	1	1	1	1	1	1,1	1,1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0

Le coefficient M_bsurf de modulation du Bbio_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Si S_RT ≤ 500 m² : M_bsurf = 500-S_RT/1300

Si S_RT > 500 m² : M_bsurf = 0.

2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	6,4	10,4

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1	1	1	1	1	1	1

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1	1	1	1	1	1,1	1,1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_csurf = S_RT - 1 000 / 6 270

Si S_RT > 1 000 m² : M_csurf= 0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

Si S_RT ≤ 500 m² : M_csurf= 500 - S_RT / 2 400

Si S_RT > 500 m² : M_csurf = 0

Le coefficient M_cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO2 ≤ 50	50 ≤ contenu CO2 ≤ 100	100 ≤ contenu CO2 ≤ 150	Contenu CO2 > 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

V. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports

1. Etablissement sportif scolaire

1.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	44	55

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,2	1,5	1,2	1,1	1	0,9	0,8	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,4	1,2	1	1	1	1,2	1,1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,4	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,5

Le coefficient M_bsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_bsurf = - 0,0008 * S_RT + 0,8

Si S_RT > 1 000 m² : M_bsurf = 0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_bsurf = - 0,0014 * S_RT + 1,8

Si 1 000 m² < S_RT ≤ 2 000 m² : M_bsurf = - 0,0004 * S_RT + 0,8

Si S_RT > 2 000 m² : M_bsurf = 0

1.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	1,1	1,2

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
Mcgéo	1	1,2	1,1	1	1	0,9	0,9	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,3	1,2	1	1	1	1,1	0,9

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,2	0,5

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_csurf = - 0,0011 * S_RT + 1,4

Si 1 000 m² < S_RT ≤ 2 000 m² : M_csurf = - 0,0003 * S_RT + 0,6

Si S_RT > 2 000 m² : M_csurf = 0

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid / 2}

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh

	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
McGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50< contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,3	0,2	0,1	0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

2. Etablissement sportif municipal ou privé

2.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	100	120

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,2	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,3	0,5

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,3

Le coefficient M_bsurf de modulation du Bbio_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_bsurf = - 0,0008 * S_RT + 0,8

Si S_RT > 1 000 m² : M_bsurf = 0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_bsurf = - 0,0014 * S_RT + 1,8

Si 1 000 m² < S_RT ≤ 2 000 m² : M_bsurf = - 0,0004 * S_RT + 0,8

Si S_RT > 2 000 m² : M_bsurf = 0

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,4	3

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,2	1,1	1	1	1	1	0,9

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_csurf = - 0,0011*S_RT + 1,4

Si 1 000 m² < S_RT ≤ 2 000 m² : M_csurf = - 0,0003*S_RT + 0,6

Si S_RT > 2 000 m² : M_csurf = 0

McGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100< contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

VI. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé

1. Etablissement de santé (partie nuit)

1.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	230	270

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	5,4	6,6

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1	1	1	1	1	0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0	0,1

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid / 2}

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

2. Etablissement de santé (partie jour)

2.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	120	180

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,3	1,5	1,3	1,2	1	1	0,9	0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,3	1,2	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,3	0,5

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,2

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,6	3,8

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,2	1,3	1,2	1,1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,2	0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Le coefficient M_cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid / 2}

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50< contenu CO₂ ≤ 100	100< contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ > 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurfde modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

VII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal

1. Bâtiments à usage industriel ou artisanal - 3 × 8 h

1.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	250	320

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1,1	1	1	0,9	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,1	0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

1.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	7	8

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 ≤ contenu CO₂ ≤ 100	100 ≤ contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

2. Bâtiment à usage industriel ou artisanal - 8 h à 18 h

2.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyendéfinie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	90	130

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,1	1,1	1	0,9	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,2	1,2	1	1	1	1,3	1,2

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,5

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

2.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,8	3,4

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1	1	1	1	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,2	1,1

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESchaud	0,3	0,2	0,1	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESfroid	0,3	0,2	0,1	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGES	0,3	0,2	0,1	0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

VIII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	190	240

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	0,9	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1,1	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0	0,1

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	4	5,8

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1	1	1	0,9	0,9	0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1	1,1	1,1	1	1	1	1	0,9

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,1	0,2

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid / 2}

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50< contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

IX. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
Bbio_maxmoyen	120	140

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,2	1,1	1	1	1	0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_bgéo	1,1	1,2	1,2	1	1	1,1	1,2	1

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_balt	0	0,2	0,4

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

	CATÉGORIE CE1	CATÉGORIE CE2
M_ctype	2,4	3,2

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	1	1

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3
M_cgéo	1,1	1,2	1,1	1,1	1	1	0,9	0,9

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_maxselon l'altitude prend les valeurs suivantes :

	0 à 400 m	401 à 800 m	801 m et plus
M_calt	0	0,2	0,4

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid / 2}

où :

Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESchaud	0,15	0,1	0,05	0
Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGESfroid	0,15	0,1	0,05	0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
	Contenu CO₂ ≤ 50	50 < contenu CO₂ ≤ 100	100 < contenu CO₂ ≤ 150	Contenu CO₂ ≥ 150
M_cGES	0,15	0,1	0,05	0

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Conformément au 6° de l'article 4 de l'arrêté du 11 décembre 2014 (NOR : ETLL1414239A), le I de la présente annexe est remplacé par l'annexe II de l'arrêté précité, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0028236&reqId=8e64f786-3422-4e96-b861-3661f0934af2&pos=1).

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Annexe VIII