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TITRE IER : AGREMENT DES STAGES (Articles 1 à 8)
TITRE II : ORGANISATION, DEROULEMENT ET VALIDATION DES STAGES (Articles 9 à 29)
CHAPITRE IER : REPARTITION DES POSTES, AFFECTATION DES INTERNES OU DES RESIDENTS ET ORGANISATION DES STAGES (Articles 9 à 10)
CHAPITRE II : CHANGEMENT DE PRECHOIX DE SPECIALITE (Articles 11 à 14)
CHAPITRE III : DEROULEMENT DES STAGES PARTICULIERS (Articles 15 à 24)
SECTION 1 : STAGE EXTRAHOSPITALIER AUPRES D'UN PRATICIEN AGREE MAITRE DE STAGE (Article 15)
SECTION 2 : STAGE DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE PRIVE AUTRE QUE D'INTERET COLLECTIF (Article 16)
SECTION 3 : STAGES HORS SUBDIVISION (Articles 17 à 18-1)
SECTION 4 : STAGES DES INTERNES DANS UNE DISCIPLINE DIFFERENTE DE LEUR DISCIPLINE D'AFFECTATION (Article 19)
SECTION 5 : STAGES DANS LES DEPARTEMENTS ET COLLECTIVITES D'OUTRE MER ET EN NOUVELLE CALEDONIE (Article 20)
SECTION 6 : STAGE A L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE (Article 21)
SECTION 7 : STAGES DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE VOLONTARIAT CIVIL DE COHESION SOCIALE ET DE SOLIDARITE (Article 22)
SECTION 8 : STAGES A L'ETRANGER (Article 23)
SECTION 9 : STAGES COUPLES (Article 24)
CHAPITRE IV : VALIDATION DES STAGES (Article 25)
CHAPITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES INTERNES ET LES RESIDENTS DE L'OCEAN INDIEN (Article 26)
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES (Articles 27 à 29)
Article 6
Version en vigueur depuis le 16/10/2011Version en vigueur depuis le 16 octobre 2011
La liste des lieux de stage et des praticiens-maîtres de stage des universités agréés pour la formation de troisième cycle des études médicales, à l'exclusion de la formation spécialisée de biologie médicale, est arrêtée par le directeur général de l'agence régionale de santé.