Article 1
Abrogé par Arrêté du 22 avril 2022 - art. 14
Il est institué un comité technique de réseau placé auprès du chef d'état-major de l'armée de terre.
Arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de terre
Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2023