Voir le sommaire du texte consolidé
TITRE Ier : OBJET ET DÉFINITIONS (Articles 1 à 3)
TITRE II : AUTORISATION DE LA MANIFESTATION AÉRIENNE (Articles 4 à 8)
TITRE III : ORGANISATION ET EXÉCUTION DE LA MANIFESTATION AÉRIENNE (Articles 9 à 30)
TITRE IV : CONTRÔLE DE LA MANIFESTATION AÉRIENNE (Articles 32 à 34-1)
ABROGÉ
Article 31- Article 32
ABROGÉ
Article 33ABROGÉ
Article 34- Article 34-1
TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 35 à 36)
Article 26
Version en vigueur depuis le 03/07/2003Version en vigueur depuis le 03 juillet 2003
Aucun vol combiné ne peut avoir lieu dans l'espace réservé aux présentations sans l'accord explicite du directeur des vols et des commandants de bord et à condition qu'il ait été prévu dans les programmes journaliers et individuels de présentation.