Article Annexe IX - Arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles

Arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles

En vigueur du 20/01/2013 au 23/02/2022En vigueur du 20 janvier 2013 au 23 février 2022

Dernière mise à jour des données de ce texte : 23 novembre 2025

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Réception par type (véhicules complets) (Articles 3 à 7)
Réception à titre isolé d'un véhicule neuf (Articles 8 à 9)
- Article 8
- Article 9
Réception par type des châssis (véhicules incomplets) (Articles 10 à 11)
- Article 10
- Article 11
Réception par type des châssis (carrossage des véhicules) (Article 12)
- Article 12
Réception par type complémentaire ou multi-étape (Article 12 bis)
- Article 12 bis
Agrément de prototype (Article 12 ter)
- Article 12 ter
Réception à titre isolé d'un véhicule usagé (Articles 13 à 14 bis)
- Article 13
- Article 13 bis
- ABROGÉ
  Article 13 ter
- ABROGÉ
  Article 14
- Article 14 bis
Dispositions générales (Articles 15 à 16)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe XII)
- Annexe I
- ABROGÉ
  Annexe I bis
- Annexe II
- Annexe II bis
- Annexe III
- Annexe III bis
- Annexe III ter
- ABROGÉ
  Annexe IV
- ABROGÉ
  Annexe V
- Annexe VI
- Annexe VI bis
- Annexe VII
- Annexe VII bis
- Annexe VIII
- Annexe IX
- Annexe X
- Annexe XI
- Annexe XII

Annexe IX

Version en vigueur depuis le 28/03/1988Version en vigueur depuis le 28 mars 1988

Modifié par Arrêté du 12 mars 1996 - art., v. init.
Création Arrêté du 17 février 1988, v. init.

CERTIFICAT DE CARROSSAGE

CERTIFICAT DE MONTAGE DE CARROSSERIE

(modèle non reproduit voir arrêté du 27 mars 1988, p. 4120)

L'annexe IX sera publiée au Bulletin officiel n° 96-14 du 31 mai 1996.

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Réception par type complémentaire ou multi-étape (Article 12 bis)

Agrément de prototype (Article 12 ter)

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Annexes (Articles Annexe I à Annexe XII)

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