Article 1
Abrogé par Décret n°2013-850
du 23 septembre 2013 - art. 2
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Oignon doux des Cévennes », annexé au présent décret, est homologué.
Décret n° 2011-463 du 26 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes »
Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 septembre 2013