Arrêté du 17 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin)

JORF n°232 du 6 octobre 2007

En vigueur depuis le 21/07/2010En vigueur depuis le 21 juillet 2010

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 juillet 2010

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Article 1

Version en vigueur depuis le 21/07/2010Version en vigueur depuis le 21 juillet 2010

Modifié par Arrêté du 9 juillet 2010 - art. 1

Le circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin, tel qu'il est décrit dans le plan-masse et dans les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes, ci-annexés (*), est homologué :

1. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, dans la configuration de piste n° 1 " circuit de 2 962, 92 mètres " ;

2. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, uniquement en compétition, dans les configurations de pistes :

- n° 2 " circuit Maxi Pit Lane de 2 962, 92 mètres " ;

- n° 3 " circuit Mini Pit Lane de 2 962, 92 mètres " ;

3. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :

- n° 4 " circuit Fast de 2 895, 54 mètres " ;

- n° 5 " circuit de 1 933, 23 mètres " ;

- n° 6 " circuit de 1 077, 17 mètres " ;

- n° 7 " circuit de 660, 75 mètres " ;

- n° 8 " circuit de 1 026, 09 mètres " ;

4. Pour les véhicules automobiles uniquement, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :

- n° 9 " circuit Slow de 3 628, 50 mètres " ;

- n° 10 " circuit de 3 993, 85 mètres ".


(*) Ce plan-masse et les plans complémentaires peuvent être consultés au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales (direction de la modernisation et de l'action territoriale, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la sécurité et de la réglementation routières), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris, ainsi qu'à la préfecture du Haut-Rhin, 7, rue Bruat, à Colmar.