Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)

JORF n°0163 du 17 juillet 2010

En vigueur du 18/07/2010 au 08/05/2015En vigueur du 18 juillet 2010 au 08 mai 2015

Dernière mise à jour des données de ce texte : 08 mai 2015

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article Annexe I

Version en vigueur du 18/07/2010 au 08/05/2015Version en vigueur du 18 juillet 2010 au 08 mai 2015

Abrogé par ARRÊTÉ du 24 avril 2015 - art. 5

LISTE DES COUVERTS DE BANDE TAMPON AUTORISÉS
(en application du dernier alinéa du 1° de l'article 2 du présent arrêté)

Les couverts herbacés et les dicotylédones

Le couvert de la bande tampon doit être constitué par une ou plusieurs espèces végétales prédominantes autorisées et implanté de manière pérenne.

Il est de plus recommandé :
― de mélanger les espèces autorisées ;
― d'implanter des espèces couvrantes pour éviter la venue d'espèces indésirables ;
― d'éviter les espèces allochtones.

1° La liste des graminés autorisées est la suivante :
Brome cathartique, brome sitchensis, dactyle, fétuque des prés, fétuque élevée, fétuque ovine, fétuque rouge, fléole des prés, paturin, ray grass anglais, ray grass hybride ;

2° La liste des légumineuses autorisées (en mélange avec d'autres familles et non en pur) est la suivante :
Gesse commune, lotier corniculé, luzerne, minette, sainfoin, trèfle d'Alexandrie, trèfle blanc, trèfle incarnat, trèfle de perse, trèfle violet ;

3° La liste des dicotylédones autorisées est la suivante :
Achillée millefeuille (Achillea millefolium), berce commune (Heracleum sphondylium), cardère (Dipsacus fullonum), carotte sauvage (Daucus carota), centaurée des près (Centaurea jacea subsp grandiflora) centaurée scabieuse (Centaurea scabiosa), chicorée sauvage (Cichorium intybus), cirse laineux (Cirsium eriophorum), grande marguerite (Leucanthemum vulgare), léontodon variable (Leontodon hispidus), mauve musquée (Malva moschata), origan (Origanum vulgare), radis fourrager (Raphanus sativus), tanaisie vulgaire (Tanacetum vulgare), vipérine (Echium vulgare), vulnéraire (Anthyllis vulneraria).