Arrêté du 20 août 2002 relatif aux denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation

JORF n°208 du 6 septembre 2002

En vigueur depuis le 07/09/2002En vigueur depuis le 07 septembre 2002

Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 septembre 2002

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Annexe I

Version en vigueur depuis le 07/09/2002Version en vigueur depuis le 07 septembre 2002

DENRÉES POUVANT ÊTRE TRAITÉES PAR IONISATION ET DOSES MAXIMALES D'IONISATION

La dose globale moyenne absorbée est calculée conformément aux dispositions de l'annexe de l'arrêté du 8 janvier 2002 susvisé. L'hétérogénéité de la dose absorbée doit être telle que le taux Dmax/Dmin ne peut être supérieur à 3.

Tableau 1

Denrées et ingrédients alimentaires autorisés au traitement conformément à l'annexe de la directive 99/3/CE

CATÉGORIE DE DENRÉES

DOSE GLOBALE
moyenne absorbée (kGy)
(valeur maximale)

Herbes aromatiques séchées, épices et condiments végétaux..

10

Tableau 2

Denrées et ingrédients alimentaires autorisés au traitement conformément à l'article 4, paragraphe 6, de la directive 99/2/CE

CATÉGORIE DE DENRÉES

DOSE GLOBALE
moyenne absorbée (kGy)
(valeur maximale)

Herbes aromatiques surgelées......

10

Oignons, aulx, échalotes...............

0,075

Légumes et fruits secs..................

1

Flocons et germes de céréales destinés aux produits laitiers.....

10

Farine de riz...................................

4

Gomme arabique............................

3

Viandes de volailles.......................

5

Viandes de volailles séparées mécaniquement..........................

5

Abats de volailles...........................

5

Cuisses de grenouilles congelées.

5

Sang animal, plasma et cruor déshydratés...............................

10

Crevettes surgelées ou congelées, décortiquées ou étêtées............

5

Blanc d'oeuf liquide, déshydraté ou congelé.......................................

3

Caséine, caséinates......................

6

Tableau 3

Denrées destinées à l'alimentation animale autorisées au traitement

CATÉGORIE DE DENRÉES

DOSE GLOBALE
moyenne absorbée (kGy)
(valeur maximale)

Aliments pour animaux de laboratoire...

60

Colostrum bovin pour l'alimentation des veaux................................................

10