Voir le sommaire du texte consolidé
ABROGÉ Chapitre Ier : Généralités.
ABROGÉ Chapitre II : Dépistage obligatoire des infections à Salmonella.
ABROGÉ Chapitre III : Mesures à prendre en cas de suspicion ou de confirmation d'infection dans les troupeaux de volailles de reproduction.
ABROGÉ Chapitre IV : Mesures à prendre en cas de suspicion ou de confirmation d'infection dans les troupeaux de volailles de rente.
ABROGÉ Chapitre V : Décontamination et vaccination.
ABROGÉ Chapitre VI : Alimentation des animaux.
ABROGÉ Chapitre VII : Modalités de déclaration des salmonelloses aviaires dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus de la filière ponte d'œufs de consommation, visées à l'article D. 223-1 du code rural et de la pêche maritime relatif aux maladies à déclaration obligatoire.
ABROGÉ Chapitre VIII : Dispositions à prendre en cas de confirmation d'infection dans les troupeaux de volailles de reproduction et de rente en ce qui concerne les produits de volailles.
ABROGÉ Chapitre IX : Dispositions générales.
ABROGÉAnnexes
Article Annexe IV
Version en vigueur du 04/01/2009 au 16/12/2009Version en vigueur du 04 janvier 2009 au 16 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 3 décembre 2009 - art. 11
Création Arrêté du 30 décembre 2008 - art. 14
FORMULAIRE DE DEMANDE DE RECONNAISSANCE
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 2 du 03/01/2009 texte numéro 14