Article 9
Abrogé par Arrêté du 14 octobre 2024 - art. 10 (V)
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
JORF n°0303 du 30 décembre 2008
Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 octobre 2021