Arrêté du 18 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au ministère de l'emploi et de la solidarité

JORF n°296 du 21 décembre 2001

En vigueur depuis le 01/01/2002En vigueur depuis le 01 janvier 2002

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 novembre 2011

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Article 2

Version en vigueur depuis le 01/01/2002Version en vigueur depuis le 01 janvier 2002

Abrogé par Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 9 (Ab)

Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :

- la durée du cycle ;

- la durée hebdomadaire de travail dans le cycle ;

- le nombre de jours travaillés dans la semaine ;

- les horaires quotidiens.