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TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 1 à 2)
TITRE II : RECRUTEMENT ET FORMATION INITIALE (Articles 3 à 20)
CHAPITRE IER : RECRUTEMENT (Article 3)
CHAPITRE II : ADMISSION DANS LES ECOLES MILITAIRES D'ELEVES OFFICIERS DE CARRIERE (Articles 4 à 10)
CHAPITRE III : RECRUTEMENT PARMI LES ELEVES INSCRITS AU TABLEAU DE CLASSEMENT DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE (Article 11)
CHAPITRE IV : FORMATION INITIALE (Articles 12 à 16)
CHAPITRE V : RECRUTEMENT AU CHOIX (Articles 17 à 18)
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES AUX RECRUTEMENTS (Articles 19 à 20)
TITRE III : NOMINATION ET PRISE DE RANG DANS LE CORPS DES OFFICIERS DES ARMES (Articles 21 à 26)
TITRE IV : AVANCEMENT (Articles 27 à 34-1)
TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES (Articles 37 à 44)
Article 11
Version en vigueur depuis le 01/01/2009Version en vigueur depuis le 01 janvier 2009
Sont recrutés dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique qui, remplissant les conditions d'aptitude prévues à l'article 19, ont été affectés dans ce corps conformément à leur choix.