Voir le sommaire du texte consolidé
TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 1 à 6)
TITRE II : RECRUTEMENT (Articles 7 à 31)
CHAPITRE IER : LES INTERNES DES HOPITAUX DES ARMEES (Articles 7 à 9-3)
CHAPITRE II : LES MEDECINS DES ARMEES (Articles 10 à 14)
CHAPITRE III : LES PHARMACIENS DES ARMEES (Articles 15 à 19)
CHAPITRE IV : LES VETERINAIRES DES ARMEES (Articles 20 à 24)
CHAPITRE V : LES CHIRURGIENS DENTISTES DES ARMEES (Articles 25 à 29)
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES (Articles 30 à 31)
TITRE III : AVANCEMENT (Articles 32 à 41)
TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 44 à 45)
TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Articles 47 à 54)
ABROGÉ
Article 46- Article 47
- Article 48
ABROGÉ
Article 49ABROGÉ
Article 50ABROGÉ
Article 51- Article 52
ABROGÉ
Article 53- Article 54
Article 3
Version en vigueur depuis le 01/01/2009Version en vigueur depuis le 01 janvier 2009
Les médecins des armées, conseillers permanents du commandement, assurent la direction et le fonctionnement du service de santé des armées et commandent les formations qui en dépendent, avec la collaboration, dans les emplois correspondant à leur spécialisation, des pharmaciens, des vétérinaires, des chirurgiens-dentistes des armées et des internes des hôpitaux des armées.