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TITRE IER : CORPS DES CHEFS DE MUSIQUE (Articles 1 à 20)
CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 1 à 2)
CHAPITRE II : RECRUTEMENT (Articles 3 à 8)
CHAPITRE III : FORMATION (Articles 9 à 10)
CHAPITRE IV : NOMINATION ET PRISE DE RANG (Article 11)
CHAPITRE V : AVANCEMENT (Articles 12 à 17)
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES (Article 20)
CHAPITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
ABROGÉ
Article 21ABROGÉ
Article 22ABROGÉ
Article 23
TITRE II : CORPS DES SOUS CHEFS DE MUSIQUE (Articles 24 à 32)
TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES COMMUNES (Articles 35 à 37)
- Article 35
ABROGÉ
Article 36- Article 37
Article 29
Version en vigueur depuis le 01/01/2009Version en vigueur depuis le 01 janvier 2009
Les sous-chefs de musique de 2e classe peuvent être promus au grade de sous-chef de musique de 1re classe lorsqu'ils ont au moins deux ans de grade.