Les emplois de directeur des établissements sanitaires et sociaux énumérés ci-dessous sont des emplois fonctionnels au sens de l'article 1er du décret n° 2001-1344 du 28 décembre 2001 susvisé, à savoir :
Maison de retraite, à Ambérieu-en-Bugey, et hôpital local, à Saint-Rambert-en-Bugey (Ain).

Hôpital local, à Meximieux (Ain).

Hôpital local, à Saint-Laurent-sur-Saône (Ain).

Centre hospitalier, à La Fère (Aisne).

Hôpital local, à Bourbon-l'Archambault (Allier).

Maison de retraite, à Saint-Gérand-le-Puy (Allier).

Hôpital local, à Jausiers, et syndicat interhospitalier de l'Ubaye, à Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence).

Hôpital local, à Saint-Etienne-de-Tinée, et maison de retraite, à Escarne (Alpes-Maritimes).

Hôpital local, à Sospel (Alpes-Maritimes).

Centre de long séjour, à Vallauris (Alpes-Maritimes).

Hôpital local, à Joyeuse (Ardèche).

Hôpital local, à Cheylard (Ardèche).

Hôpital local, à Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche).

Hôpital local, à Ax-les-Thermes (Ariège).

Hôpital local, à Tarascon-sur-Ariège (Ariège).

Maison de retraite, à Arcis-sur-Aube (Aube).

Hôpital local, à Bar-sur-Seine (Aube).

Hôpital local, à Maurs (Cantal).

Hôpital local, à Murat (Cantal).

Hôpital local, à Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime).

Maison de retraite, à Sancoins (Cher).

Hôpital local, à Saulieu (Côte-d'Or) ;

Maison de retraite, à Mainsat, et centre hospitalier, à Auzances (Creuse) ;

Hôpital local, à Belves, et maison de retraite, à Villefranche-du-Périgord (Dordogne).

Hôpital local, à Saint-Astier (Dordogne).

Centre de long et moyen séjour, à Saint-Privat-des-Prés (Dordogne).

Hôpital local, à Baume-les-Dames (Doubs).

Centre de soins des Tilleroyes, à Besançon (Doubs).

Maison de retraite, à Mamirolle (Doubs).

Centre de réadaptation de Quingey (Doubs).

Hôpital local, à Dieulefit (Drôme).

Maisons de retraite, à Saint-Paul-Trois-Châteaux et à Tulette (Drôme).

Hôpital local, au Vigan, et maison de retraite, à Sumène (Gard).

Maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard).

Maison de retraite, à Villeneuve-lès-Avignon (Gard).

Centre hospitalier, à Ponteils (Gard).

Hôpital local, à Nogaro (Gers).

Hôpital local, à Lectoure (Gers).

Hôpital local, au Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine).

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bléré (Indre-et-Loire).

Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Preuilly-sur-Claise et à La Celle-Guenand (Indre-et-Loire) ;

Hôpital local, à La Tour-du-Pin (Isère).

Hôpital local, à Morestel (Isère).

Centre hospitalier, à Tullins-Fures (Isère).

Maisons de retraite, à Mugron et à Pontoux-sur-Adour (Landes).

Hôpital local, à Saint-Sever, et maison de retraite, à Villeneuve-de-Marsan (Landes).

Maison de retraite, à Tartas (Landes).

Hôpital local, à Saint-Bonnet-le-Château, et maison de retraite, à Usson-en-Forez (Loire).

Maison de retraite, à Saint-Héand (Loire).

Hôpital local, à Yssingeaux (Haute-Loire).

Hôpital local, à Savenay (Loire-Atlantique).

Hôpital local, à Sully-sur-Loire (Loiret).

Maison de retraite, à Maulévrier (Maine-et-Loire).

Maison de retraite, à Montebourg (Manche).

Hôpital local, à Mortain (Manche).

Maison de retraite, à Percy (Manche).

Hôpital local, à Saint-James (Manche).

Hôpital local, à Villedieu-les-Poêles (Manche).

Hôpital local, à Montmirail (Marne).

Centre hospitalier, à Sézanne (Marne).

Maison de retraite, à Ligny-en-Barrois (Meuse).

Hôpital local intercommunal 3 H Santé, à Badonviller (Meurthe-et-Moselle).

Hôpital local, à Carentoir (Morbihan).

Hôpital local, à Guémené-sur-Scorff (Morbihan).

Hôpital local, au Palais (Morbihan).

Centre hospitalier de Port-Louis (Morbihan).

Hôpital, à Comines (Nord).

Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Rabastens-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées).

Maisons de retraite, à Millas et à Vinca (Pyrénées-Orientales).

Hôpital local, à Sarre-Union (Bas-Rhin).

Hôpital local, à Sierentz (Haut-Rhin).

Hôpital local intercommunal, à Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône).

Hôpital local, à Chagny (Saône-et-Loire).

Hôpital local, à Cluny (Saône-et-Loire).

Hôpital local, à Marcigny (Saône-et-Loire).

Hôpital local, à Tramayes (Saône-et-Loire).

Hôpital local, à Modane (Savoie).

Hôpital local, à Montmélian (Savoie).

Maison de retraite, à Yenne (Savoie).

Hôpital départemental Dufresne-Sommeiller, à La Tour (Haute-Savoie).

Centre hospitalier, à Barentin (Seine-Maritime).

Centre hospitalier, à Eu (Seine-Maritime).

Maison de retraite, à Fauville-en-Caux (Seine-Maritime).

Maison de retraite, à Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne).

Hôpital local, à Négrepelisse (Tarn-et-Garonne).

Maisons de retraite, à Châteauneuf-la-Forêt et à Eymoutiers (Haute-Vienne).

Hôpital intercommunal Monts et Barrages, à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne).

Hôpital local, au Thillot (Vosges).

Hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne).

Hôpital local, à Marines (Val-d'Oise).

Hôpital-maison de retraite, aux Trois-Ilets (Martinique).