Article 49 - Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale - Légifrance

Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale

JORF n°0176 du 30 juillet 2008

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 décembre 2025

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TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 1 à 4-1)
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS TITULAIRES DE MEDECINE GENERALE (Articles 5 à 30)
TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CHEFS DE CLINIQUE DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE (Articles 31 à 35)
TITRE IV : DISCIPLINE (Articles 36 à 40)
- Article 36
- Article 37
- Article 38
- ABROGÉ
  Article 39
- Article 40
TITRE V : DISPOSITIF TRANSITOIRE D'INTEGRATION (Articles 41 à 47)
TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 48 à 51)

Article 49

A modifié les dispositions suivantes

Modifie Décret n°87-31 du 20 janvier 1987 - art. 1 (M)

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