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TITRE IER : REGLEMENT DES RETRAITES DU PERSONNEL DE LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Articles 1 à 51-1)
CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 1 à 5)
CHAPITRE II : CONDITIONS DU DROIT A PENSION (Articles 6 à 15)
CHAPITRE III : ACQUISITION DU DROIT À PENSION ET LIQUIDATION DE LA PENSION (Articles 16 à 27)
CHAPITRE IV : DROITS DES CONJOINTS ET DES ORPHELINS (Articles 28 à 35)
CHAPITRE V : SERVICE DE LA PENSION (Articles 36 à 44)
CHAPITRE VI : GARANTIE INVALIDITE (Article 45)
CHAPITRE VII : DISPOSITIONS FINANCIERES (Articles 46 à 49)
CHAPITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Articles 51 à 51-1)
ABROGÉ
Article 50- Article 51
- Article 51-1
TITRE II : DISPOSITIONS FINALES (Articles 52 à 53)
Annexe (Article Annexe)
Article 38
Version en vigueur depuis le 01/07/2008Version en vigueur depuis le 01 juillet 2008
La notification du montant des pensions liquidées sur la base des dispositions du présent décret est adressée au bénéficiaire, accompagnée du décompte détaillé de la liquidation.