Arrêté du 3 avril 2000 relatif à l'industrie papetière

En vigueur du 17/06/2000 au 01/01/2021En vigueur du 17 juin 2000 au 01 janvier 2021

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2021

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Article ANNEXE B

Version en vigueur du 17/06/2000 au 01/01/2021Version en vigueur du 17 juin 2000 au 01 janvier 2021

Abrogé par Arrêté du 10 septembre 2020 - art. 11.1

LISTE NON EXHAUSTIVE DE PRODUITS DE CHARGE ET DE COUCHAGE OU D'AUTRES PRODUITS ASSIMILABLES



Principales charges papetières

Les charges papetières sont des produits incorporés à l'intérieur du papier ou du carton telles que :

- dioxyde de titane ;

- carbonate de calcium ;

- terres de silicates solubles ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile ;

- produits de condensation urée-formol ;

- kaolin ;

- baryte ;

- sulfate de baryum ;

- oxyde de zinc ;

- dolomie ;

- bentonites ;

- talc.

Autres produits assimilables aux produits de charge

- pigments ;

- dextrines ;

- adjuvants actifs ;

- colorants ;

- fixateurs ;

- amidon.

Principaux produits entrant dans la composition des sauces de couchage

Les sauces de couchage sont appliquées en surface des papiers et cartons avec un matériel spécifique baptisé " coucheuse ". L'application d'amidon en surface par la méthode " size press " dans une machine à papier est considérée comme un couchage car elle produit les mêmes pollutions indirectes :

- chlorure de vinylidène ;

- chlorure d'acrylonitrile et polyacrylates ;

- produits de condensation urée-formol ;

- latex ;

- dioxyde de titane ;

- hydroxyde d'aluminium ;

- stéarates ;

- gommes ;

- gélatines ;

- colles animales ;

- alginates.