Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 10/02/1983En vigueur depuis le 10 février 1983

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 60

Version en vigueur depuis le 10/02/1983Version en vigueur depuis le 10 février 1983

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1. L'Oise ;

2. La Verse et ses affluents, en aval du siphon sous le canal latéral à l'Oise et à la rivière Oise ;

3. La Frette et ses affluents ;

4. Le Thérain et ses affluents, en aval du barrage Usinor à Montataire ;

5. La Nonette et ses affluents, en aval du pont du chemin départemental 138 ;

6. La Thève en amont des étangs de Comelles et en aval des étangs de la Reine Blanche.

7. Le ru de Dordonne, le ru de Godreau ou Goderu, le ru des Planchettes, le ru des Hayettes, le ru de Montmacq, le ru de Saint-Léger, le ru d'Hangest, le ru des Trouées, le fossé des Bedants, le ru de Cambronne ou ru des Moulinet, le ru de Carlepont, le ru du Buisson au Renard, le ru de Camelin, le ru de Grandu, le ru de Nancy, le ru du Moulin, le ru de l'Herminat, le ru de Macquart, le fossé Traxin, le ru de la Contentieuse, le ru des Esquillons, le fossé du Seigneur, le ru de Popincourt, le ru de Belle-Fontaine ;

8. L'Aisne ;

9. Le ru des Lois, le ru de Berne, le ru de Fourchon, le ru de Couloisy, le ru de Milleville, le ru de Bourbout ;

10. Le canal latéral à l'Oise ;

11. Le canal de l'Ourcq.

12. Le canal du Nord.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.